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Marques déposées par l'association loi 1901 MUTUELLES CÔTE D'AZUR
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EQUILIBRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EQUILIBRE
MUTUELLES CÔTE D'AZUR Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3249107
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/10/2013
EQUILIBRE de MUTUELLES CÔTE D\'AZUR

Présentation de la marque EQUILIBRE

Déposée le 3 octobre 2003 par l'association loi 1901 MUTUELLES CÔTE D'AZUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « EQUILIBRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 MUTUELLES CÔTE D'AZUR domicilié(e) 55, boulevard Delfino,06300 NICE - 06300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MUTUELLES CÔTE D'AZUR Monsieur Roland BLANC domicilié(e) 55, boulevard Delfino,06300 NICE - 06300 - France.

La marque EQUILIBRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249107.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EQUILIBRE est expirée depuis le 3 octobre 2013.

MUTUELLES CÔTE D'AZUR a également déposé les autres marques suivantes : Mutuelles Côte d'Azur , PRESTIGE , Mutuelle Midi Méditerranée , CONFORT , SERENITE , Mutuelle Midi Méditerranée , SECURITE , HARMONIE , AVENIR


MUTUELLES CÔTE D'AZUR Association Loi 1901 - 55, boulevard Delfino,06300 NICE - 06300 - France


MUTUELLES CÔTE D'AZUR Monsieur Roland BLANC - 55, boulevard Delfino,06300 NICE - 06300 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Complémentaires – santé. Assurances.